En rattachant le modèle MOA-MOE à un dispositif juridique promulgué en 1985, la loi dite MOP (Maitrise d'Ouvrage Publique) qui est relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée applicable aux constructions publiques, nous donnons à la maîtrise d'usage une portée relationnelle voire juridique .
Dans ce contexte, la maîtrise d'ouvrage peut être une collectivité locale propriétaire de l'ouvrage, -le maître de l'ouvrage-, la maîtrise d’œuvre le fournisseur de l'ouvrage, et la maîtrise d'usage, des représentants des citoyens futurs usagers de l'ouvrage.
Dans un contexte où les parties prenantes se ramènent à un client et un fournisseur, nous posons avec la trilogie un jeu à trois rôles et redonnons une flexibilité aux relations client fournisseur en distinguant trois régimes relationnels ;
- pour le premier, la propriété et l'usage sont portés par le client tandis que la réalisation l'est par le fournisseur;
- dans le second, la propriété change de main et passe au fournisseur qui cumule alors la réalisation et la propriété, l'usage restant au client ;
- dans le troisième, la propriété est partagée entre le client et le fournisseur.
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Source : Reproduction sous droit d'auteur d'une partie de "Ontologies de la trilogie MOA-MOE-MUE", Tru Dô-Khac, CIO Online, 1er novembre 2010
