Trois esquisses de régimes par les auteurs d' ITIL®

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Gouvernance des achats SI en cinq points

1	Principes de création de valeur par les SI	·      Cinq axes stratégiques associés à cinq programmes ·      Une chaîne de valeur à 5 étapes et réalisée par 7 métiers ·      Une gouvernance du SI à trois niveaux ·      Un « process model » de la DSI à cinq composantes (Construction, Recette, Centres de service applicatif, Centres de service techniques, Centres de services support)
2	Principes d’ouverture et d’équité	·      Mise en concurrence ·      Transparence ·      Égalité de traitement
3	Règles de passation de marché	·      Recours à la procédure négociée avec mise en concurrence ·      Possibilité offerte aux fournisseurs de présenter des variantes au dossier de consultation ·      Conditions générales d'achat imposées aux prestataires et fournisseurs
4	Contrôles de l’application  des critères de valeur	·      Appréciation des principales clauses de l'engagement contractuel proposé à l'intérêt bien compris du client
5	Contrôles de l’application  des principes d’équité et d’ouverture	·      Conformité du marché ou des avenants proposés à la politique d'achat ·      Respect des principes et règles juridiques applicables aux achats ·      Ordonnancement des pièces contractuelles